Politique de confidentialité

1. Introduction

1.1 Nous nous engageons à protéger la vie privée des visiteurs de notre site Web et des utilisateurs de nos services.

1.2 Cette politique s'applique lorsque nous agissons en tant que responsable du traitement des données personnelles des visiteurs de notre site Web et des utilisateurs de nos services. En d'autres termes, lorsque nous déterminons les objectifs et les moyens du traitement de ces données personnelles.

1.3 Nous utilisons des cookies sur notre site Web. Dans la mesure où ces cookies ne sont pas strictement nécessaires au bon fonctionnement de notre site Web et de nos services, nous vous demanderons de consentir à notre utilisation de cookies lors de votre première visite sur notre site Web.

1.4 Dans cette politique, « nous », « notre » et « nos » réfèrent à The Polymorph Games inc. Pour de plus amples détails, voir la Section 13.

2. Crédit

2.1 Ce document a été créé à partir d’un gabarit fourni par SEQ Legal (https://seqlegal.com).

3. Comment nous utilisons vos données personnelles

3.1 Dans cette section, nous avons détaillé :

(a) les catégories générales de données personnelles que nous pouvons traiter;

(b) dans le cas de données personnelles que nous n'avons pas obtenues directement de vous, la source et les catégories spécifiques de ces données;

(d) les bases juridiques du traitement de ces données.

3.2 Nous pouvons traiter des données concernant votre utilisation de notre site Web et de nos services (« données d'utilisation »). Les données d'utilisation peuvent inclure votre adresse IP, votre localisation géographique, le type et la version de votre navigateur, votre système d'exploitation, la source de référence, la durée de la visite, les pages consultées et les chemins de navigation du site Web, ainsi que des informations sur le moment, la fréquence et le modèle d'utilisation de vos services. La source des données d'utilisation est Google Analytics. Ces données d'utilisation peuvent être traitées à des fins d'analyse de l'utilisation du site Web et des services. La base juridique de ce traitement est notre intérêt légitime, à savoir le suivi et l'amélioration de notre site Web et de nos services.

3.3 Nous pouvons traiter les données de votre compte (« données du compte »). Les données du compte peuvent inclure votre nom, votre adresse électronique, la date de création du compte, l'adresse IP, le pays de facturation, l'historique des achats de Polymorph Games et l'historique du financement participatif de Polymorph Games. La source des données du compte est vous, PayPal ou Kickstarter. Les données du compte peuvent être traitées afin d'exploiter notre site Web, de fournir nos services, d'assurer la sécurité de notre site Web et de nos services, de maintenir des sauvegardes de nos bases de données et de communiquer avec vous. La base juridique de ce traitement est l'exécution d'un contrat entre vous et nous et/ou la prise de mesures, à votre demande, pour conclure un tel contrat.

3.4 Nous pouvons traiter les informations que vous publiez pour publication sur notre site Web ou par le biais de nos services (« données de publication »). Les données de publication peuvent être traitées dans le but de permettre cette publication et d'administrer notre site Web et nos services. La base juridique de ce traitement est le consentement.

3.5 Nous pouvons traiter les informations contenues dans toute demande que vous nous soumettez concernant des biens et/ou des services (« données de la demande »). Les données de la demande peuvent être traitées dans le but de vous offrir, de commercialiser et de vendre des biens et/ou des services pertinents. La base juridique de ce traitement est le consentement.

3.6 Nous pouvons traiter des informations relatives à nos relations avec les clients, y compris les coordonnées des clients (« données relatives aux relations avec les clients »). Les données relatives aux relations avec les clients peuvent inclure votre nom, vos coordonnées et les informations contenues dans des communications entre vous et nous. Vous êtes la source des données relatives à la relation client. Les données relatives aux relations avec les clients peuvent être traitées aux fins de la gestion de nos relations avec les clients, de la communication avec les clients, de la tenue de registres de ces communications et de la promotion de nos produits et services auprès des clients. La base juridique de ce traitement est notre intérêt légitime, à savoir la bonne gestion de nos relations avec les clients.

3.7 Nous pouvons traiter des informations relatives aux transactions, y compris les achats de biens et de services, que vous effectuez avec nous et/ou par le biais de notre site Web (« données de transaction »). Les données de transaction peuvent inclure vos coordonnées, les détails de votre carte et les détails de la transaction. Les données relatives à la transaction peuvent être traitées dans le but de fournir les biens et services achetés et de conserver des enregistrements appropriés de ces transactions. La base juridique de ce traitement est l'exécution d'un contrat entre vous et nous et/ou la prise de mesures, à votre demande, pour conclure un tel contrat et notre intérêt légitime, à savoir la bonne administration de notre site Web et de nos activités.

3.8 Nous pouvons traiter les informations que vous nous fournissez afin de vous abonner à nos notifications et/ou bulletins d'information par courrier électronique (« données de notification »). Les données de notification peuvent être traitées aux fins de vous envoyer les notifications et/ou bulletins d'information pertinents. La base juridique de ce traitement est l'exécution d'un contrat entre vous et nous et/ou la prise de mesures, à votre demande, pour conclure un tel contrat.

3.9 Nous pouvons traiter les informations contenues dans ou relatives à toute communication que vous nous envoyez (« données de correspondance »). Les données de correspondance peuvent inclure le contenu de la communication et les métadonnées associées à la communication. Les données de correspondance peuvent être traitées à des fins de communication avec vous et de tenue d'archives. La base juridique de ce traitement est nos intérêts légitimes, à savoir la bonne administration de notre site Web ainsi que les affaires et la communication avec les utilisateurs.

3.10 Nous pouvons traiter toutes vos données à caractère personnel identifiées dans la présente politique lorsque cela est nécessaire pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice, que ce soit dans le cadre d'une procédure judiciaire ou d'une procédure administrative ou extrajudiciaire. La base juridique de ce traitement est notre intérêt légitime, à savoir la protection et l'affirmation de nos droits légaux, de vos droits légaux et des droits légaux d'autrui.

3.11 Nous pouvons traiter toutes vos données personnelles identifiées dans cette politique lorsque cela est nécessaire pour obtenir ou maintenir une couverture d'assurance, gérer les risques ou obtenir des conseils professionnels. La base juridique de ce traitement est notre intérêt légitime, à savoir la protection adéquate de notre entreprise contre les risques.

3.12 Outre les finalités spécifiques pour lesquelles nous pouvons traiter vos données à caractère personnel énoncées dans la présente Section 3, nous pouvons également traiter certaines de vos données à caractère personnel lorsque ce traitement est nécessaire pour respecter une obligation légale à laquelle nous sommes soumis, ou pour protéger vos intérêts vitaux ou ceux d'une autre personne physique.

3.13 Veuillez ne pas nous fournir les données personnelles d'une autre personne, à moins que nous vous invitions à le faire.

4. Fournir vos données personnelles à d'autres personnes

4.1 Nous pouvons divulguer vos données personnelles à tout membre de notre groupe de sociétés (c'est-à-dire nos filiales, notre société de portefeuille ultime et toutes ses filiales) dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire aux fins, et sur les bases juridiques, exposées dans la présente politique.

4.2 Nous pouvons divulguer vos données personnelles à nos assureurs et/ou à nos conseillers professionnels dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire pour obtenir ou maintenir une couverture d'assurance, gérer les risques, obtenir des conseils professionnels, ou pour l'établissement, l'exercice ou la défense de revendications légales, que ce soit dans le cadre d'une procédure judiciaire ou d'une procédure administrative ou extrajudiciaire.

4.3 Nous pouvons divulguer les données de votre compte à nos fournisseurs ou sous-traitants de services de communication Mailchimp dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire pour communiquer avec vous. Vous pouvez trouver des informations sur les politiques et pratiques de confidentialité des fournisseurs de services de communication à l'adresse suivante https://mailchimp.com/legal/privacy/.

4.4 Les transactions financières liées à notre site Web et à nos services peuvent être traitées par notre fournisseur de service de paiement PayPal. Nous ne partagerons les données de transaction avec nos fournisseurs de services de paiement que dans la mesure nécessaire au traitement de vos paiements, au remboursement de ces paiements et au traitement des plaintes et des questions relatives à ces paiements et remboursements. Vous pouvez trouver des informations sur les politiques et pratiques de confidentialité du fournisseur de service de paiement à l'adresse suivante https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/privacy-full.

4.5 Outre les divulgations spécifiques de données à caractère personnel énoncées dans la présente Section 4, nous pouvons divulguer vos données à caractère personnel lorsque cette divulgation est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle nous sommes soumis, ou afin de protéger vos intérêts vitaux ou ceux d'une autre personne physique. Nous pouvons également divulguer vos données à caractère personnel lorsque cette divulgation est nécessaire pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice, que ce soit dans le cadre d'une procédure judiciaire ou d'une procédure administrative ou extrajudiciaire.

5. Transferts internationaux de vos données personnelles

5.1 Dans cette Section 5, nous fournissons des informations sur les circonstances dans lesquelles vos données personnelles peuvent être transférées vers des pays situés en dehors de l'Espace économique européen (EEE).

5.2 Nous et les autres sociétés de notre groupe avons des bureaux et des installations au Canada. La Commission européenne a pris une « décision d'adéquation » en ce qui concerne les lois de protection des données du Canada. Les transferts vers le Canada seront protégés par des garanties appropriées, à savoir l'utilisation de clauses types de protection des données adoptées ou approuvées par la Commission européenne (Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques), dont une copie peut être obtenue à l'adresse suivante https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/p-8.6/TexteComplet.html.

5.3 Les services d'hébergement de notre site Web sont situés aux États-Unis et au Canada. La Commission européenne a pris une « décision d'adéquation » en ce qui concerne les lois sur la protection des données de chacun de ces pays. Les transferts vers chacun de ces pays seront protégés par des garanties appropriées, à savoir l'utilisation de clauses types de protection des données adoptées ou approuvées par la Commission européenne (Bouclier de protection des données UE-États-Unis et Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques), dont vous pouvez obtenir une copie aux adresses suivantes https://www.privacyshield.gov/EU-US-Framework et https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/p-8.6/TexteComplet.html.

5.4 Vous reconnaissez que les données personnelles que vous soumettez pour publication par le biais de notre site Web ou de nos services peuvent être disponibles, via Internet, dans le monde entier. Nous ne pouvons pas empêcher l'utilisation ou la mauvaise utilisation de ces données personnelles par d'autres.

6. Conservation et suppression des données personnelles

6.1 La présente Section 6 définit nos politiques et notre procédure de conservation des données, qui sont conçues pour nous aider à nous conformer à nos obligations légales en matière de conservation et de suppression des données personnelles.

6.2 Les données personnelles que nous traitons pour une ou plusieurs raisons ne sont pas conservées plus longtemps que nécessaire pour cette ou ces raisons.

6.3 Nous conserverons vos données personnelles comme suit :

(a) les données d'utilisation (Google Analytics) seront conservées pendant une période de 26 mois suivant la date de visite. Ces données sont entièrement anonymisées.

(b) les données relatives aux demandes de renseignements,, aux relations avec les clients et à la correspondance seront conservées pendant une période minimale d'un an après la date de la correspondance, et pendant une période maximale de cinq ans.

6.4 Dans certains cas, il ne nous est pas possible de préciser à l'avance les périodes pendant lesquelles vos données personnelles seront conservées. Dans ces cas, nous déterminerons la période de conservation en fonction des critères suivants :

(a) les données du compte et les données de transaction seront conservées seront conservées aussi longtemps que vous garderez votre compte Polymorph actif, et pendant un minimum de cinq ans après votre dernier achat sur le site Web de Polymorph Games.

(b) les données de notification seront conservées jusqu'à ce que vous choisissiez de vous désabonner de nos communications.

6.5 Nonobstant les autres dispositions de la présente Section 6, nous pouvons conserver vos données à caractère personnel lorsque cette conservation est nécessaire pour respecter une obligation légale à laquelle nous sommes soumis, ou pour protéger vos intérêts vitaux ou ceux d'une autre personne physique.

7. Amendements

7.1 Nous pouvons mettre à jour cette politique de temps à autre en publiant une nouvelle version sur notre site Web.

7.2 Vous devriez consulter cette page de temps en temps pour vous assurer que vous êtes satisfait de toute modification de cette politique.

7.3 Nous vous informerons des modifications importantes apportées à cette politique par courrier électronique.

8. Vos droits

8.1 Dans cette Section 8, nous avons résumé les droits que vous avez en vertu de la Loi sur la protection des données. Certains de ces droits sont complexes, et tous les détails n'ont pas été inclus dans nos résumés. Par conséquent, nous vous conseillons de lire les lois et les directives pertinentes des autorités de réglementation pour obtenir une explication complète de ces droits.

8.2 Vos principaux droits en vertu de la Loi sur la protection des données sont :

(a) le droit d’accès;

(b) le droit de rectification;

(d) le droit de restreindre le traitement;

(e) le droit de s'opposer au traitement;

(f) le droit à la portabilité des données;

(g) le droit de déposer une plainte auprès d'une autorité de surveillance; et

(h) le droit de retirer le consentement.

8.3 Vous avez le droit d'obtenir la confirmation que nous traitons ou non vos données à caractère personnel et, si nous le faisons, d'accéder à ces données, ainsi qu'à certaines informations supplémentaires. Ces informations supplémentaires comprennent des détails sur les objectifs du traitement, les catégories de données personnelles concernées et les destinataires des données personnelles. Pour autant que les droits et libertés d'autrui ne soient pas affectés, nous vous fournirons une copie de vos données personnelles. La première copie sera fournie gratuitement, mais les copies supplémentaires pourront être soumises à des frais raisonnables. Vous pouvez accéder à vos données personnelles en visitant https://www.polymorph.games/account/?personnalData une fois connecté à notre site Web.

8.4 Vous avez le droit de faire rectifier les données personnelles inexactes vous concernant et, compte tenu des finalités du traitement, de faire compléter les données personnelles incomplètes vous concernant.

8.5 Dans certaines circonstances, vous avez le droit d'effacer vos données personnelles sans retard excessif. Ces circonstances sont les suivantes : les données à caractère personnel ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière; vous retirez votre consentement à un traitement fondé sur le consentement; vous vous opposez au traitement en vertu de certaines règles de la législation applicable en matière de protection des données; le traitement est effectué à des fins de marketing direct; et les données à caractère personnel ont été traitées illégalement. Toutefois, il existe des exclusions du droit à l'effacement. Les exclusions générales comprennent les cas où le traitement est nécessaire : pour l'exercice du droit à la liberté d'expression et d'information; pour le respect d'une obligation légale; ou pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.

8.6 Dans certaines circonstances, vous avez le droit de restreindre le traitement de vos données personnelles. Ces circonstances sont les suivantes : vous contestez l'exactitude des données à caractère personnel; le traitement est illégal mais vous vous opposez à l'effacement; nous n'avons plus besoin des données à caractère personnel aux fins de notre traitement, mais vous avez besoin des données à caractère personnel pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice; et vous vous êtes opposé au traitement, en attendant la vérification de cette objection. Lorsque le traitement a été limité sur cette base, nous pouvons continuer à stocker vos données personnelles. Toutefois, nous ne les traiterons autrement qu’avec votre consentement; pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice; pour la protection des droits d'une autre personne physique ou morale; ou pour des raisons d'intérêt public important.

8.7 Vous avez le droit de vous opposer à ce que nous traitions vos données personnelles pour des motifs liés à votre situation particulière, mais uniquement dans la mesure où la base juridique du traitement est que le traitement est nécessaire pour : l'exécution d'une tâche effectuée dans l'intérêt public ou dans l'exercice de toute autorité officielle dont nous sommes investis; ou les fins des intérêts légitimes poursuivis par nous ou par un tiers. Si vous faites une telle objection, nous cesserons de traiter les informations personnelles, sauf si nous pouvons démontrer des motifs légitimes impérieux pour le traitement qui l'emportent sur vos intérêts, droits et libertés, ou si le traitement est destiné à la constatation, l'exercice ou la défense de droits légaux.

8.8 Vous avez le droit de vous opposer à notre traitement de vos données personnelles à des fins de marketing direct (y compris le profilage à des fins de marketing direct). Si vous faites cette objection, nous cesserons de traiter vos données personnelles à cette fin.

8.9 Vous avez le droit de vous opposer à ce que nous traitions vos données personnelles à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques pour des motifs liés à votre situation particulière, à moins que le traitement ne soit nécessaire à l'exécution d'une tâche effectuée pour des raisons d'intérêt public.

8.10 Dans la mesure où la base juridique de notre traitement de vos données personnelles est :

(a) le consentement; ou

(b) que le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel vous êtes partie ou à l'accomplissement, à votre demande, de démarches préalables à la conclusion d'un contrat,

et que ce traitement est effectué par des moyens automatisés, vous avez le droit de recevoir de notre part vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine. Toutefois, ce droit ne s'applique pas lorsque cela porterait atteinte aux droits et libertés d'autrui.

8.11 Si vous considérez que notre traitement de vos informations personnelles enfreint les lois sur la protection des données, vous avez le droit de déposer une plainte auprès d'une autorité de surveillance responsable de la protection des données. Vous pouvez le faire dans l'État membre de l'UE de votre résidence habituelle, de votre lieu de travail ou du lieu de l'infraction présumée.

8.12 Dans la mesure où la base juridique de notre traitement de vos informations personnelles est le consentement, vous avez le droit de retirer ce consentement à tout moment. Le retrait n'affectera pas la légalité du traitement avant le retrait.

8.13 Vous pouvez exercer l'un de vos droits relatifs à vos données personnelles en nous adressant un avis écrit, en plus des autres méthodes spécifiées dans la présente Section 8.

9. À propos des cookies

9.1 Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une chaîne de lettres et de chiffres) qui est envoyé par un serveur Web à un navigateur Web et qui est stocké par ce dernier. L'identifiant est ensuite renvoyé au serveur chaque fois que le navigateur demande une page au serveur.

9.2 Les cookies peuvent être des cookies « persistants » ou des cookies « de session » : un cookie persistant sera stocké par un navigateur Web et restera valide jusqu'à la date d'expiration fixée, à moins que l'utilisateur ne le supprime avant cette date; un cookie de session, en revanche, expirera à la fin de la session de l'utilisateur, lorsque le navigateur Web sera fermé.

9.3 Les cookies ne contiennent généralement pas d'informations permettant d'identifier personnellement un utilisateur, mais les informations personnelles que nous stockons à votre sujet peuvent être liées aux informations stockées dans les cookies et obtenues à partir de ceux-ci.

10. Les cookies que nous utilisons

10.1 Nous avons recours aux cookies pour les raisons suivantes :

(a) authentification - nous utilisons des cookies pour vous identifier lorsque vous visitez notre site Web et lorsque vous naviguez sur notre site;

(b) sécurité - nous utilisons les cookies comme un élément des mesures de sécurité utilisées pour protéger les comptes des utilisateurs, notamment pour empêcher l'utilisation frauduleuse des identifiants de connexion, et pour protéger notre site web et nos services en général;

(c) analyse - nous utilisons des cookies pour nous aider à analyser l'utilisation et les performances de notre site web et de nos services; et

(d) consentement aux cookies - nous utilisons des cookies pour enregistrer vos préférences en ce qui concerne l'utilisation des cookies de manière plus générale.

11. Cookies utilisés par nos fournisseurs de services

11.1 Nos fournisseurs de services utilisent des cookies et ces cookies peuvent être stockés sur votre ordinateur lorsque vous visitez notre site Web.

11.2 Nous utilisons Google Analytics pour analyser l'utilisation de notre site Web. Google Analytics collecte des informations sur l'utilisation du site Internet au moyen de cookies. Les informations recueillies concernant notre site Web sont utilisées pour créer des rapports sur l'utilisation de notre site Web. Les règles de confidentialité de Google sont disponibles à l'adresse suivante : https://policies.google.com/privacy?hl=fr-CA.

12. Gestion des cookies

12.1 La plupart des navigateurs vous permettent de refuser d'accepter les cookies et de les supprimer. Les méthodes pour ce faire varient d'un navigateur à l'autre, et d'une version à l'autre. Vous pouvez toutefois obtenir des informations actualisées sur le blocage et la suppression des cookies via ces liens :

(a) https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr (Chrome);

(b) https://support.mozilla.org/fr/kb/protection-renforcee-contre-pistage-firefox-ordinateur (Firefox);

(d) https://support.microsoft.com/fr-fr/windows/supprimer-et-g%C3%A9rer-les-cookies-168dab11-0753-043d-7c16-ede5947fc64d (Internet Explorer);

(e) https://support.apple.com/fr-cm/guide/safari/sfri11471/mac (Safari); et

(f) https://support.microsoft.com/fr-fr/windows/microsoft-edge-donn%C3%A9es-de-navigation-et-confidentialit%C3%A9-bb8174ba-9d73-dcf2-9b4a-c582b4e640dd (Edge).

12.2 Le blocage de tous les cookies aura un impact négatif sur la convivialité de nombreux sites Web.

12.3 Si vous bloquez les cookies, vous ne serez pas en mesure d'utiliser toutes les fonctionnalités de notre site web, y compris votre compte Polymorph Games.

13. Nos détails

13.1 Ce site Web appartient et est exploité par The Polymorph Games inc.

13.2 Nous sommes enregistrés au Québec (Canada) sous le numéro 1171580393 et notre siège social est situé au 830 RUE Saint-Joseph E, suite 401, Québec Québec G1K 3C9, Canada.

13.3 Notre principal établissement est situé au 830 RUE Saint-Joseph E, suite 401, Québec Québec G1K 3C9, Canada.

13.4 Vous pouvez nous contacter :

(a) par la poste, en utilisant l’adresse fournie ci-haut; ou

(b) par courrier électronique, en utilisant l’adresse contact@polymorph.games.

14. Délégué à la protection des données

14.1 Les coordonnées de notre délégué à la protection des données sont les suivantes : Léo Carnaut-Delord – data.protection.officer@polymorph.games.